Termes et conditions

Le contenu publie sur ce site est fourni a titre informatif. Le RSHQ peut modifier le contenu, les services ou les conditions d’utilisation sans preavis.

Utilisation du site

Vous vous engagez a utiliser ce site conformement aux lois applicables et a ne pas compromettre son fonctionnement.

Propriete intellectuelle

Les textes, logos et contenus du site demeurent la propriete du RSHQ ou de ses partenaires et ne peuvent etre reproduits sans autorisation.

Limitation de responsabilite

Le RSHQ n’est pas responsable des dommages directs ou indirects lies a l’utilisation du site ou de liens externes.

Contact

Pour toute demande, utilisez la page Contact.